Mention légales
1-Édition du site
2-Hébergement
Le site Gilles Calvez accessible à l’adresse https://gillescalvez.fr est édité par la société
Avant-Premières – SCOP SA à capital variable – Coopérative d’activités et d’emploi, dont le siège social est situé au 4 rue des Champs de Pies, 22000 SAINT-BRIEUC
La société est immatriculée sous le numéro 482 395 464 RCS SAINT-BRIEUC.
SIRET : 482 395 464 00050. Code APE : 70.22Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion.
Déléguée à la protection des données : Gilles Calvez –
Sous-traitante de la SARL Finist’RH - Organisme de formation certifié Qualiopi.
La certification qualité a été délivrée au titre des catégories d’action suivantes : Actions de formation, bilan de compétences, actions permettant de valider les acquis de l’expérience (VAE).
Le site https://gillescalvez.fr est hébergé par o2switch, EURL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, numéro de téléphone :
3-Conception
Com’libri
Numéro de téléphone :
4-Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
5-Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’éditeur. L’éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.